Condition générales de location

ARTICLE 1 – INFORMATION DU LOCATAIRE ET CONDITIONS DE RESERVATION ET DE RESILIATION

Article 1-1 Information du locataire et réservation

Le locataire reconnaît que le loueur a satisfait à son obligation d’information, telle que figurant aux articles L. 111-1 et L. 113-3 du Code de la consommation, quant aux caractéristiques essentielles des services fournis, du navire, en regard des compétences déclarées par le locataire s’agissant de l’équipage destiné à venir à bord et du type de navigation envisagée.

Sous réserve que le loueur se trouve en parfaite conformité avec les dispositions applicables en matière d’intermédiation d’assurance :

Le locataire reconnaît qu’il lui a été proposé :

  • une assurance annulation à son bénéfice et à ses frais pour couvrir les risques d’annulation ou de modification du contrat.
  • l’envoi d’un exemplaire de ce contrat d'assurance spécifique, sur simple demande.

Article 1-2 Résiliation par le locataire

Si dans les délais prévus à l’échéancier, tel qu’établi à l’article 4 des conditions particulières, la ou les sommes dues n’ont pas été versées, le contrat sera considéré comme résilié aux torts exclusifs du locataire. L’intégralité des sommes perçues sera conservée, après mise en demeure de payer le solde adressée par lettre avec accusé de réception.

Si le navire objet du contrat de location est reloué, les acomptes et frais encaissés seront reversés au locataire au prorata de la location de substitution, diminués de la redevance pour frais de dossier qui est fixée à 20 euros.

Article 1-3 Résiliation par le loueur

Sauf ce qui est prévu à l’article 4 des présentes conditions générales, les possibilités de résiliation par le loueur sont les suivantes :

  • Dans le cas où par suite d’avarie ou de retard le navire loué ne pourrait être mis à disposition du locataire, le loueur peut proposer de prolonger la location de la durée du retard, dans la limite disponible du planning.
  • Le loueur peut également fournir au locataire, dans la limite des disponibilités de sa flotte, un navire équivalent ou supérieur possédant le même nombre de couchettes, pour toute ou partie de la période de location restant à couvrir.
  • Si la prolongation de la durée de location ou la substitution d’un navire équivalent pour la durée totale se révélaient impossibles, le locataire sera remboursé au prorata des sommes versées par lui, correspondant aux jours de privation de jouissance.

ARTICLE 2 – PRISE EN CHARGE, MISE EN MAIN DU NAVIRE

La prise en charge du navire par le locataire est effective lorsque le solde du prix convenu a été payé, le dépôt de garantie effectué et l’inventaire reconnu et signé.

A la prise en charge du navire, le locataire se verra remettre par le loueur les documents nautiques obligatoires :

  • acte de francisation ou titre de nationalité ;
  • les titres de navigation et de circulation ;
  • le registre de vérification spéciale de visite de sécurité établi par le gestionnaire du navire ;
  • le manuel du propriétaire ainsi que la copie des conditions générales et particulières d’assurance.

Le locataire conservera un exemplaire du contrat de location qu’il s’engage à présenter à toute demande des autorités publiques.

Le loueur doit remettre au locataire un navire en parfait état de navigation, équipé et armé conformément aux conditions d’exploitation définies au registre de vérification spécial établi par le loueur. Le locataire reconnaît que les équipements sont en parfait état d’utilisation et que la description du navire et de ses éléments d’équipement et armement est bien reprise dans l’inventaire qui lui a été remis. Le locataire dispose de 24 heures à compter de sa prise en charge, pour vérifier le bon état du navire et de son équipement.

La prise en charge du navire vaut reconnaissance par le locataire de sa parfaite information, du bon état de fonctionnement et de propreté du navire, sauf vice caché.

L’inventaire décrira le navire, ses éléments d’équipement et d’armement. En outre, le loueur fournira au locataire toutes les explications nécessaires et indispensables au bon fonctionnement des appareils et de l’équipement du navire. La signature de cet inventaire interdira au locataire de se prévaloir ultérieurement d’une non conformité aux exigences et stipulations du contrat ainsi que d’un défaut de conseil relatif au fonctionnement du navire, compte tenu du programme de navigation envisagé.

ARTICLE 3 – INTERDICTION DE PRET OU DE SOUS-LOCATION

La sous-location, le prêt ou le changement de chef de bord pris en une autre personne que celle déclarée aux conditions particulières sont interdits, sauf accord exprès et écrit du loueur.

ARTICLE 4 – COMPETENCES TECHNIQUES DE L'EQUIPAGE

Le locataire doit avoir les compétences techniques requises pour naviguer dans les conditions de sécurité optimum sur le navire objet de la location.
Une attestation sera remplie à cet effet, par lui-même ou la personne exerçant la fonction de chef de bord.
Si le locataire n’est pas chef de bord, il s’engage à ce que la personne assurant cette fonction et dont les identifiants sont précisés aux conditions particulières, dispose des connaissances de la pratique de la mer, de la voile ou du motonautisme lui permettant d’assumer la responsabilité d’un navire de plaisance.
Pour tous les navires à moteur et pour les voiliers circulant en eaux intérieures, le locataire s’engage à ce qu’en toute circonstance toute personne amenée à prendre les commandes du navire soit titulaire du titre de conduite requis.
Le locataire s’engage à disposer d’un équipage compétent et à veiller à ce que la navigation soit adaptée en regard des conditions météorologiques et des capacités de l’équipage compte tenu de son programme de navigation.

Le locataire ou le chef de bord devra être titulaire des titres requis (permis de conduire à moteur ou certificat de capacité) correspondant à la catégorie du navire, à la zone de navigation prévue, conformément à la législation en vigueur. Une photocopie du titre sera annexée au contrat. Il devra également être titulaire des titres requis pour l’utilisation des appareils de communication, s’ils existent à bord.

Le locataire s’engage à répondre à toute demande du loueur se rapportant aux compétences du chef de bord, qu’il s’agisse du locataire lui-même ou d’un tiers, outre les titres, brevets ou attestations dont il pourrait faire état.

A toute fin utile, il est expressément précisé, qu’en aucun cas le loueur ne saurait être tenu responsable des fautes de navigation, des maladresses et des imprudences du locataire, de son chef de bord ou de ses équipiers.

Tout skipper recruté par le locataire devra présenter les qualifications professionnelles requises, une assurance responsabilité civile couvrant tant les dommages aux tiers, voire éventuellement ceux pouvant être subis par les personnes embarquées, que les dommages au navire loué.

Ce skipper professionnel sera alors chargé de la gestion technique et maritime du navire pour le compte du locataire.

Le recrutement de ce skipper fera l'objet d'un contrat conclu entre ledit skipper et le locataire qui en tout état de cause restera tenu de tout manquement éventuel de son préposé vis-à-vis du loueur.

ARTICLE 5 – OBLIGATIONS DU LOCATAIRE CONCERNANT L'UTILISATION DU NAVIRE

Article 5-1 Utilisation du navire

Le locataire s’engage à utiliser le navire « en bon père de famille » en se conformant aux règlements des Affaires maritimes, de la Douane, de la police et d’une façon plus générale de respecter l’ensemble des lois et règlements applicables tant en France que dans les pays visités.

Si le loueur s’oblige à fournir au locataire un navire en bon état pour lui en assurer une jouissance paisible, son obligation ne saurait s’étendre à des menues réparations et à l’entretien courant qui incombent à tout chef de bord.

Outre ce qui est indiqué à l’article 2 des conditions particulières, le navire devra servir uniquement à la navigation de plaisance, àusage personnel, selon la définition du décret 84-810 modifié par le décret 2005 185.

Article 5-2 Tenue du livre de bord (au-delà de 6 milles)

Le locataire est informé que la tenue du livre de bord par la personne ayant la fonction de chef de bord du navire est obligatoire pendant toute la durée de la location.

Le livre de bord attaché au navire sera remis lors de la prise en charge. Le chef de bord y notera scrupuleusement toutes les indications relatives aux navigations effectuées mais également tous les incidents ou avaries relatifs à la vie du navire et/ou de la navigation.

Si le locataire n’est pas le chef de bord, il veillera personnellement au respect par le chef de bord des obligations lui incombant et sera tenu vis-à-vis du loueur.

En conséquence, toute omission ou négligence dans la tenue du livre de bord sera de nature à retenir l’entière responsabilité du locataire ou à justifier de son appel à garantir quant aux incidents ou avaries qui n’y auraient pas été mentionnés et dont les conséquences apparaîtraient à l’issue de la location.

Article 5-3 Frais, amendes et poursuites

Le locataire répondra seul, à l’égard des autorités quelles qu’elles soient, des poursuites, amendes et confiscations.

En cas de saisie du navire loué, sans confiscation, le locataire sera tenu de verser au loueur une indemnité contractuelle d’immobilisation correspondant au tarif de location en vigueur, majorée de 30%.

En cas de confiscation du navire, le locataire du navire sera tenu de rembourser la valeur de celui-ci telle qu’indiquée aux conditions particulières, dans un délai de 8 jours suivants la mise en demeure qui lui aura été adressée. Seul le paiement de la somme correspondant à la valeur du navire interrompra le versement de l’indemnité d’immobilisation prévue à l’alinéa précédent du présent article.

ARTICLE 6 – ASSURANCE

(Sous réserve des clauses figurant au contrat négocié entre le loueur et son intermédiaire en opérations d’assurance)

 

Le loueur indique qu’il a souscrit ou fait souscrire par le propriétaire ou le crédit preneur du navire, une police d’assurance multirisques, comportant une clause disposant que les garanties seront reportées sur le locataire, ou toute personne assurée. La qualité d’assuré s'étend à toutes les personnes embarquées ou utilisatrices du navire à titre non professionnel qui sont par ailleurs considérées comme tiers entres elles pendant toute la durée de la location.

Si le locataire décidait de recourir aux services d’un skipper professionnel, des dispositions spécifiques quant aux conditions d’assurance applicables devront être arrêtées par les parties.

L’assurance couvre non seulement les dommages tant pour ce qui est du navire que de ses accessoires, dépendances et annexes ainsi que le vol total et partiel, y compris le moteur amovible de l’annexe, mais également la responsabilité civile de toute personne embarquée ayant la qualité d’assuré.

Les exclusions ou limites de garantie de la police d’assurance, -dont le locataire déclare avoir pris connaissance- figurant parmi les documents remis à la prise en charge du navire, lui seront pleinement opposables.

Ces exclusions ou limites de garantie, peuvent concerner

  • les dommages au navire loué,
  • la responsabilité civile du locataire ou des personnes se trouvant à bord.
  • A titre d’exemple, peuvent s’envisager comme exclusion:
  • le défaut de titre de conduite ;
  • le non respect des règlements publics sur la sécurité à bord ou la circulation en mer voire en eaux intérieures ;
  • la conduite en état alcoolique ou sous l’emprise de substances illicites ou médicamenteuses ;
  • une utilisation du navire à titre professionnel ou contre rémunération sous quelque forme que ce soit ;
  • une utilisation du navire hors de ses capacités techniques ou des limites géographiques énoncées au contrat d’assurance ou de location.

Pour chaque sinistre au cours de la location, le locataire reste son propre assureur, à concurrence du montant de la franchise, telle qu’énoncée aux conditions particulières et des dommages ou risques non couverts.

ARTICLES 7 - AVARIES

Article 7-1 Avarie n’empêchant pas la navigation

En cas de perte ou d’avarie en cours de location résultant de l’usure normale du matériel et/ou n’empêchant pas la poursuite de la croisière, le locataire est autorisé à prendre sur le champ, sous sa responsabilité, l’initiative d’un remplacement à condition que son montant n’excède pas 10% du montant du dépôt de garantie figurant au contrat. Ce débours sera remboursable au retour du navire, sur présentation de la facture, sous réserve que l’avarie ne soit pas due à une faute ou une négligence du locataire ou de l’une des personnes embarquées. Le locataire doit obligatoirement consulter le loueur pour toute dépense dépassant la somme précitée.

L’avarie et le palliatif apporté par le locataire devront être consignés dans le livre de bord et, le cas échéant, faire l’objet d’un rapport de mer.

La perte de jouissance pour cause d’avarie ne peut donner lieu à un dédommagement ou une réduction sur le prix versé.

Toutefois, si l’avarie n’est ni du au fait du locataire, ni ne lui est imputable, il y aura lieu à un remboursement prorata temporis.

Article 7-2 En cas d’avarie grave

En cas d’avarie grave, (démâtage, voie d’eau, incendie…) le locataire est tenu de prendre toutes mesures utiles afin de préserver au mieux l’équipage et le navire et ses accessoires ou dépendances et d’aviser le loueur et ou l’assureur dans les meilleurs délais afin de demander ses instructions.

Les frais engagés par le locataire seront remboursables à son retour sur présentation de la facture, si l’avarie n’est pas due à sa faute ou à sa négligence ou celle d’une personne embarquée.

La perte de jouissance pour cause d’avarie ne peut donner lieu à un dédommagement ou une réduction sur le prix versé.

Toutefois, si l’avarie n’est pas due au fait du locataire et ne lui est pas imputable, il sera effectué un remboursement au prorata temporis.

Article 7-3 Assistance et remorquage

Le locataire s’interdit de passer une remorque à un quelconque tiers, sauf cas d’assistance dont il devra le cas échéant justifier.

A défaut, il s’engage à assumer toutes les conséquences juridiques et financières qui pourraient découler de cette pratique, outre les exclusions de garantie opposables au titre de la police d’assurance.

Si par suite d’une avarie, le locataire devait être conduit à recourir aux services d’un assistant ou d’un remorqueur, il fera d’abord toute diligence pour prendre ses instructions auprès du loueur et recueillir son accord.

A défaut, si les circonstances ne permettent pas de recueillir un tel accord, le locataire fera prioritairement usage d'un cordage du navire pour ce type d'opérations et contractera en laissant au remorqueur la responsabilité des opérations, y compris en zone portuaire.

ARTICLE 8 – RESTITUTION DU NAVIRE

Article 8-1 Bon état de fonctionnement et de propreté

Le locataire est tenu de rentrer au port dans les délais convenus au contrat et signaler sa présence dès son retour afin de fixer rendez vous aux fins d’inventaire et d’inspection du navire celui-ci étant vidé au préalable de tous les bagages et occupants.

Les temps de nettoyage par le locataire font partie intégrante de la location.

Le navire doit être rendu en bon état de fonctionnement et de propreté.

Un procès verbal de restitution contradictoire sera dressé entre les parties. Si pour une quelconque raison, cette opération ne pouvait s’effectuer, le loueur établira seul cet inventaire de retour et en adressera copie au locataire.

Si l’état de restitution est satisfaisant, le dépôt de garantie sera rendu au locataire, au plus tard dans le délai d’un mois à compter de la date de la remise du navire.

Si l’état de restitution n’est pas satisfaisant, c'est-à-dire que le navire n’est pas en parfait état de propreté, les frais de nettoyage seront à la charge du locataire.

Si une détérioration ou perte, tant du navire, de l’annexe ou autre dépendance que d’un accessoire quelconque incorporé à ceux-ci ou figurant à l’inventaire, est constatée, le locataire est tenu de payer la réparation ou le remplacement à l’identique. A cet effet un prélèvement sur le dépôt de garantie pourra être opéré.

Pour les détériorations ou pertes pouvant faire l’objet d’une prise en charge par l’assurance, le dépôt de garantie sera conservé jusqu’au règlement par la compagnie d’assurance.

Le remboursement sera opéré sous déduction des montants applicables à la franchise d’assurance et tous frais et accessoires qu’aurait pu entraîner le sinistre (téléphone, suivi administratif et technique, constats…).

Il appartiendra au loueur de faire sortir le navire de l’eau s’il le juge nécessaire afin d’examiner notamment l’état du lest ou des embases ou du système de motorisation ou de l’appareil à gouverner. A défaut, le loueur ne pourrait se prévaloir des conséquences d’un éventuel désordre dont les conséquences se manifesteraient ultérieurement.

Article 8-2 Retard à la restitution

Si pour une quelconque raison le navire ne pouvait être restitué aux date et heure convenues, le locataire devra en informer immédiatement le loueur qui donnera ses instructions.

Toute journée commencée sera considérée comme journée de retard pleine et entière.

Toute journée de retard sera facturée au tiers du tarif hebdomadaire de la période considérée. Etant précisé que seul le cas de force majeure ou du fait d’un tiers, sous réserve qu’il constitue un cas de force majeure, exonérerait le locataire de son obligation de résultat. A ce sujet, le locataire se déclare informé que le mauvais temps ou l’état de la mer ne sont pas opposables comme cas de force majeure, tout marin devant gérer sa navigation en fonction des prévisions météorologiques.

L’abandon du navire dans un port autre que celui prévu au contrat pour sa restitution entraînera le paiement par le locataire des frais de retour qui s’ajouteront aux indemnités de retard ci-dessus prévues.

La location et les indemnités de retard ne prendront fin qu’avec le retour du navire aux conditions prévues au contrat.

Article 8-3 Matières consommables

Sont à la charge du locataire, les carburants, lubrifiants, combustibles pour cuisine, piles électriques, droits de péage éventuels de port et d’une manière générale toutes matières consommables nécessaires à la bonne marche et à l’entretien du navire pendant toute la durée de la location.

Article 8-4 Dépôt de garantie

Après comparaison du procès verbal de prise en charge et du procès verbal de restitution, le dépôt de garantie sera restitué sous réserve qu’aucune détérioration n’ait été constatée, ou qu’aucun nettoyage n’ait été nécessaire.

Le dépôt sera rendu au plus tard dans un délai d’un mois suivant le procès verbal de restitution.

A défaut, sur le dépôt encaissé par le loueur, viendront en déduction les frais de remise nettoyage, remise en état ou remplacement, pour la partie non assurée des pertes ou détérioration, dont la franchise figurant aux conditions particulières.

Au titre des dommages au navire, c’est à dire des dégâts causés, au navire lui-même, à ses accessoires ou annexe,

les abattements pour vétusté non remboursés par l’assurance seront opposables au locataire, dans la limite du montant du dépôt de garantie.

ARTICLE 9 – LITIGES ET LOI APPLICABLE AU CONTRAT

Compte tenu de ce qui est mentionné dans la notice d’utilisation et notamment des sanctions prévues à l’article L. 139-1 du Code de la consommation et des dispositions applicables en cas de vente à distance ou par commerce électronique, deux hypothèses doivent être distinguées :

  • Si le co-contractant est un consommateur, aucune clause relative à la loi applicable ou à la juridiction compétente ne doit figurer au contrat ;
  • Si le co-contractant n’est pas un consommateur mais un professionnel, il peut être indiqué que le présent contrat est régi par le droit français, les tribunaux du ressort dans lequel le loueur est immatriculé étant seuls compétents